Mentions légales

Mentions Légales

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**1. Édition du site**

Le présent site, accessible à l’URL [À COMPLÉTER : ADRESSE DU SITE WEB, ex: www.celenuit.com], est édité par :

[À COMPLÉTER : RAISON SOCIALE OU NOM ET PRÉNOM DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : SA, SAS, SARL, EURL, ENTREPRISE INDIVIDUELLE, etc.]
Capital social : [À COMPLÉTER : MONTANT DU CAPITAL SOCIAL, SI APPLICABLE]
Siège social / Domiciliation : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : VILLE DU RCS, ex: Paris] sous le numéro (INFORMATION REQUIRED: NUMÉRO D'IMMATRICULATION)
Numéro de TVA intracommunautaire : (INFORMATION REQUIRED: NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, SI APPLICABLE)

Représentant légal : [À COMPLÉTER : NOM ET QUALITÉ DU REPRÉSENTANT LÉGAL]

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
Par email : contact@celenuit.com
Par téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)

**2. Hébergement**

Le site est hébergé par Shopify Inc., une entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE.
Siège social : 151 O’Connor Street Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Assistance : 1-613-241-2828

**3. Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du site celenuit, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : RAISON SOCIALE OU NOM DE L'ENTREPRISE INDIVIDUEL OU TITULAIRE DES DROITS] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [À COMPLÉTER : RAISON SOCIALE OU NOM DE L'ENTREPRISE INDIVIDUEL OU TITULAIRE DES DROITS]. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

**4. Données personnelles et Politique de confidentialité (RGPD)**

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**7. Droit applicable et attribution de juridiction**

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site celenuit est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, France.

**8. Médiation de la consommation**

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Les coordonnées du médiateur que nous proposons sont les suivantes :

[À COMPLÉTER : NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION OU LIEN VERS LA PLATEFORME DE RÉSOLUTION DES LITIGES EN LIGNE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE]

À défaut de médiateur spécifique désigné, vous pouvez utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission Européenne :
Plateforme RLL : [LIEN VERS LA PLATEFORME RLL, ex: https://ec.europa.eu/consumers/odr/]