Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

**1. PRÉAMBULE**
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent de manière exclusive les ventes de produits et services (ci-après "les Produits") réalisées par celenuit (ci-après "le Vendeur") sur son site internet (ci-après "le Site") auprès des consommateurs agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (ci-après "le Client").
Le fait de passer commande sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.

**2. IDENTITÉ DU VENDEUR**
Nom commercial : celenuit
Adresse : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Adresse e-mail : contact@celenuit.com
Numéro de téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)

**3. CHAMP D'APPLICATION**
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de celenuit. Toute commande implique l'adhésion sans réserve aux présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes CGV et déclare expressément les accepter sans réserve.

**4. PRODUITS**
Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site de celenuit, dans la limite des stocks disponibles. celenuit apporte le plus grand soin à la présentation de ses Produits, notamment par des fiches descriptives détaillées et des photographies. Toutefois, des variations minimes de couleur ou de forme peuvent exister en raison de la qualité de l'écran utilisé par le Client ou des techniques de prise de vue. Les photographies et descriptions des Produits sont données à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

**5. PRIX**
Les prix des Produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et affichés au moment de la validation de la commande, en fonction du mode de livraison, de la destination et du poids/volume des Produits choisis par le Client.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur du ou des Produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de celenuit. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa seule responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.

**6. COMMANDE**
Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
1.  Sélectionner les Produits et les ajouter à son panier.
2.  Accéder au panier et vérifier les Produits sélectionnés.
3.  Remplir les informations de livraison et de facturation.
4.  Choisir le mode de livraison.
5.  Choisir le mode de paiement.
6.  Vérifier le récapitulatif de la commande, prendre connaissance des présentes CGV et les accepter en cochant la case dédiée.
7.  Procéder au paiement.

**7. VALIDATION DE LA COMMANDE**
La validation de la commande par le Client implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation de commande est envoyé au Client après validation du paiement. Cet e-mail récapitule les détails de la commande et constitue la preuve de la transaction.
celenuit se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande pour tout motif légitime, notamment en cas de problème de paiement, d'indisponibilité du Produit, ou de litige avec le Client concernant une commande antérieure.

**8. MODALITÉS DE PAIEMENT**
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express, etc.) via une plateforme de paiement sécurisée. D'autres modes de paiement peuvent être proposés (ex: PayPal, Apple Pay, etc.) et seront clairement indiqués sur le Site.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les données de paiement sont cryptées et sécurisées. celenuit n'a pas accès aux données bancaires du Client.

**9. LIVRAISON**
Les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif lors de la commande et peuvent varier en fonction de la disponibilité des Produits et du transporteur.
En cas de retard de livraison, le Client est invité à contacter celenuit par e-mail à contact@celenuit.com ou par téléphone au (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER).
Conformément à l'article L. 216-2 du Code de la consommation, en cas de non-respect de la date ou du délai de livraison, le Client peut enjoindre le Vendeur d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit sur un autre support durable. Si le Vendeur ne s'est pas exécuté dans ce délai, le Client peut résoudre le contrat par les mêmes moyens.
Les risques de perte ou d'endommagement des Produits sont transférés au Client au moment où il prend physiquement possession des Produits.

**10. DROIT DE RÉTRACTATION**
Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L. 221-18 du Code de la consommation), le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation à celenuit par écrit (e-mail à contact@celenuit.com ou courrier à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France). Un formulaire de rétractation est disponible sur le Site ou peut être fourni sur demande.
Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets (emballage, accessoires, notice...) et en parfait état de revente, sans avoir été portés, utilisés ou endommagés, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Après vérification des Produits retournés, celenuit remboursera le Client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (à l'exception des frais supplémentaires découlant du choix par le Client d'un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le Vendeur), dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits retournés ou de la preuve d'expédition de ces Produits par le Client. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale.

**11. GARANTIES LÉGALES**
Tous les Produits vendus par celenuit bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de non-conformité d'un Produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Le Client peut exercer ces garanties en contactant celenuit à contact@celenuit.com ou par courrier à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France.
Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité :
-   Le Client bénéficie d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
-   Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du Code de la consommation.
-   Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d'occasion.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil et dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

**12. RESPONSABILITÉ**
La responsabilité de celenuit ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence française.
celenuit ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du Produit acheté ou du non-respect des conseils d'entretien ou d'utilisation.

**13. DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)**
Les informations personnelles collectées lors de la commande du Client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à l'exécution du contrat de vente. Elles peuvent être communiquées aux partenaires de celenuit chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes (transporteurs, banques...).
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d'effacement de ses données personnelles.
Pour exercer ces droits, le Client peut envoyer une demande à contact@celenuit.com ou par courrier à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France, en précisant son nom, prénom, adresse e-mail et l'objet de sa demande.
Une politique de confidentialité détaillée, expliquant la manière dont celenuit collecte, utilise et protège les données personnelles de ses Clients, est disponible sur le Site de celenuit.

**14. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE**
Tous les éléments du site celenuit sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celenuit. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de celenuit.

**15. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES**
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le Client peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends.
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige l'opposant à celenuit. Le Vendeur adhère au service de médiation dont les coordonnées seront communiquées au Client sur demande ou via la politique de confidentialité.
La plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne est également accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

**16. DISPOSITIONS DIVERSES**
Si l'une des clauses des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable par une décision de justice, les autres clauses conserveraient toute leur force et leur portée.
Le fait pour celenuit de ne pas se prévaloir à un moment donné d'une quelconque des clauses des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de ladite clause.